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Marques déposées par Etablissements A. Deschamps
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BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE
Etablissements A. Deschamps

Numéro de dépôt :
957703
Date de dépôt :
04/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE

Déposée le 4 juin 1976 par Etablissements A. Deschamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements A. Deschamps domicilié(e) (soc. à r. l.), Le Merlerault (Orne). - France.

La marque BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE est expirée depuis le 4 juin 1986.

Etablissements A. Deschamps a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAL , ORNEVAL , BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS , LE VAL DE L'ORNE , NOTRE DAME DES CHAMPS , (Marque figurative) , DOMAINE DE STE COLOMBE


Etablissements A. Deschamps - (soc. à r. l.), Le Merlerault (Orne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Inscription - Changement de dénomination n°491 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°490 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°492 - Publication au BOPI

Beurres.